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Elevage

 

DOSSIERS REGLEMENTAIRES :

Clquez sur les liens :


- Permis de construire


- Plan d'épandage


- Dossier Déclaration/Autorisation



 

 

INFORMATIONS REGLEMENTAIRES ELEVAGE

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Thémes des informations :

- Calendrier d'épandage en Mayenne

- Distances réglementaires épandage

- Réglementation stockage au champ


- Réglement Sanitaire Départemental et les Installations Classées

- Nomenclature des Installations Classées

 

 


 

DOSSIERS REGLEMENTAIRES A REMPLIR

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Thémes des dossiers

- Les Conventions épandage élevage

- Déclaration Installation Classée

- Cessation d'activités en Installation Classée

- Déclaration de changement d'exploitant

- Fiche de déclaration de travaux souterrains

 


 Compostage (Octobre 2011)


L'arrêté de prescriptions techniques pour les installations de compostage soumises à déclaration dans le cadre de la réglementation sur les ICPE est paru au Journal officiel, accomagné de ses annexes techniques.

Décret du 12 Juillet 2011

 Guide des bonnes pratiques environnementales d'élevage (Janvier 2011)



Ce guide est destiné aux acteurs des filières avicoles, porcines et bovines. Il fait le point sur les techniques disponibles visant à réduire un ou plusieurs impacts environnementaux des ateliers animaux.
Il a été conçu dans le cadre du Réseau mixte technologique "Elevage et Environnement", et co-rédigé par l'Ifip, l'Itavi et l'Institut de l'Elevage.

Ce guide peut-être téléchargé :
http://www.rmtelevagesenvironnement.org/pdf/bpe%20avi_porcs_bovins.pdf

OU http://www.inst-elevage.asso.fr/spip.php?article19299

Vous pouvez vous le procurer auprès des Instituts cités ci-dessus.
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