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Modernisation Equipement et Bâtiment

 Site Internet relatif aux aides à la création et à la reprise d'entreprise



Créé à l'initiative de l'Institut Supérieur des Métiers (ISM) avec l'appui des pouvoirs publics, le site www.aides-entreprises.fr répertorie plus de 3 000 aides publiques aux entreprises accessibles par un moteur de recherche géographique.



 Les Aides en agriculture


SecteurTitre de l'AideCliquer sur le lienContact
Secteur VégétalPlan Végétal Environnement : aide aux équipements à vocation environnementale en substitution des produits phytosanitairesTexte - Formulaires PVE

Plan Végétal Environnement
 (site Région PL)

 Chambre Agriculture 53
 agronomie-productions
  végétales
  tél : 02 43 70 10 70
  GUERIN Fabien
Bovins, Ovins,CaprinsPlan de Modernisation des Batiments d'ElevagePMBEEquipe Bâtiment - Chambre d'agriculture 53
Tél : 02 43 67 38 75
Bovins ViandeCPER 2007/2013 :
Systèmes de contention et d'embarquement des bovins viande
Voir document téléchargeable
ci-dessous
Chambre d'agriculture 53
Service Bâtiment
02 43 67 38 51
Filière Lait : Bovins, Ovins, CaprinsCPER 2007/2013 :
Des aides pour les petits aménagements en élevage laitier
Voir document téléchargeable
ci-dessous
Filière PorcineMise aux normes "bien être" des bâtiments Truies GestantesVoir document téléchargeable
ci-dessous
BORDES Anna
chambre d'agriculture 53
conseillère porcs
02 43 67 37 21 
"Contrat Plan Etat Région 2007-2013" : aides aux aménagement et équipement favorisant l'amélioration des pratiques en élevage porcinContrat Plan Etat Région 2007/2013
Voir Documents téléchargeables ci-dessous
Aide aux investissements pour
l'amélioration des pratiques d'élevage
Voir circulaire ci-dessous
Filière Avicole"Contrat  Plan Etat Région 2007 - 2013" :
- investissements sanitaires - Conditions de travail - Maîtrise de l'ambiance
- Plan de Performance Energétique
Contrat de Plan 2007/2013 :
Voir Documents téléchargeables ci-dessous
PINEAU Christèle
Chambre d'Agriculture 72 - 53
02 43 29 24 24
06 71 22 28 77
Palmipèdes GrasBien-être animal :
Aide à la mise aux normes des cages
Voir ciculaire mise aux normes des bâtiments de gavagePINEAU Christèle
Chambre d'Agriculture 72 - 53
02 43 29 24 24
06 71 22 28 77

Filière Equine
- Les aides agricoles nationales ou européennes gérées dans le cadre de l’application de la politique agricole commune (PAC), du contrat de plan Etat – Région (CPER) 
- Les aides régionales souvent spécifiques à certaines activités ou investissements

Voir Document téléchargeable ci-dessous
GUIBERT Romain
Chambre d'Agriculture 53
Tél : 02.43.67.37.39
Toute FilièrePlan de Performance Energétique Plan Performance EnergétiqueChambre d'agriculture 53 :
Cécile HUBERT 02 43 67 38 72

Salles de traiteMatériels de maîtrise de l'énergieVoir document téléchargeable
ci-dessous
Chambre d'agriculture 53 :
Cécile HUBERT  02 43 67 38 72
Veaux de BoucherieDossier de demande subvention pour l'installation d'un système solaire thermiqueADEMEChambre d'Agriculture 53 :

Cécile HUBERT 02 43 67 38 72



 CPER 2007/2013 : Production Lait : Aides aux petits investissements année 2011



La date limite du dépôt des dossiers est fixée au 30 Septembre 2011


 Salles de traite


Pays de Château Gontier : Une aide sur des équipements de maïtrise de l'énergie : récupérateurs de chaleur, pré-refroidisseurs (Novembre 2010)
 
Plusieurs financement possibles pour des matériels de maîtrise de l'énergie dans les salles de traite : Octobre 2009
 

 CPER 2007/2013 : Production viande bovine : Aides aux petits investissements année 2011



La date limite du dépôt des dossiers est fixée au 30 Septembre 2011


 Production Porcine


Aide à la mise aux normes des places de truies gestantes



"Le dispositif d'aide est géré dans le cadre d'une enveloppe nationale annuelle.
Les demandes d'aides sont traitées dans leur ordre d'arrivée en DDT, qui seront informées des disponibilités budgétaires par FranceAgriMer.
Une fois l'enveloppe nationale consommée, les DDT ne pourront plus enregistrer de nouvelles demandes" (d'après la circulaire du 1er Juin 2010)

La mise aux normes des bâtiments truies gestantes doit être effective au 1er Janvier 2013. Compte tenu de l'approche de cette échéance, il a été décidé de faire évoluer à compter de 2010 les conditions de l'accompagnement financier en augmentant les plafonds prévus.

Une décision du 13 Janvier 2011 de FranceAgriMer (BO du 20/01/2011) a fixé les conditions et les modalités d'octroi d'un soutien financier aux éleveurs de porcs :
- Le montant de l'aide est plafonné à 50 000€ par exploitation et ce plafond est majoré de 5 000€ pour les jeunes agriculteurs (bénéficiant des aides à l'installation).
- Le montant de l'aide est plafonné à 200€ par place de truie gestante faisant l'objet d'une mise en groupe. Et ce plafond est majoré de 100€ par place de truie pour les jeunes agriculteurs (bénéficiant des aides à l'installation)

Télécharger le texte de FranceAgriMer du 13 Janvier 2011
 
Fiche de synthèse 25 Octobre 2011
 
Demande de subvention
 

« Mise à jour de la note de synthèse de la procédure d’aide mise aux normes truies gestantes : le commencement des travaux ne pourra démarrer dorénavant qu’après réception de l’accord de subvention  ( et non plus après réception de l’accusé de réception du dépôt de dossier).
Ce nouveau fonctionnement s’applique depuis le 10/11/2011. »


Aides Contrat de Plan Etat Région - Production Porcine : 2007 - 2013


 Production Avicole


La rénovation d’un bâtiment avicole peut être un moyen de maintenir ou d’améliorer sa compétitivité. Aussi, dans le cadre du contrat de plan Etat-Région 2007-2013 et du Plan de Performance Energétique, des aides de l’Etat peuvent être accordées pour aider au financement de travaux de rénovation.

Syhthèse PPE - CPER 2011
CPER 2011 : Liste détaillée des investissements et des bénéficiaires éligibles (Mars 2011)
CPER 2007-20013 : DIAGNOSTIC préalable à l’investissement et DESCRIPTIF du projet
PPE : Liste détaillée des investissements et des bénéficiaires éligibles 2011
Plan de performance énergétique - PPE
Coordonnées départementales des sites internet et des correspondants en DDAF - DDEA

Demande de subvention -
 

 Filière Equine


Les aides équines en Pays de la Loire (Octobre 2010)

 Aide à la mise aux normes des cages de palmipèdes gras


Circulaire sur les modalités d'accompagnement (4 Août 2011)